La déclaration de douane que l’hôtesse de l’air vous a remise doit être remplie lisiblement, en caractères d’imprimerie, avec un stylo-bille ou un stylo-encre. La véracité des informations sera confirmée par votre signature. En plus de la déclaration de douane, vous recevrez également la déclaration de visa I-94. Nous vous prions de la remplir soigneusement et conformément à la réalité. Chaque passager, non-citoyen des Etats-Unis, est tenu de remplir la première page de cette déclaration. Les seules personnes qui ne soient pas obligées de la remplir sont les résidents permanents aux Etats-Unis et les titulaires de Carte Verte ou d’un visa d’immigration. Avant de commencer à  remplir la déclaration, vous êtes priés de prendre connaissance de la notice ci-dessous. Toutes les informations vous seront fournies par le personnel de bord. Une fois vos deux déclarations remplies, vous les présenterez, ainsi que votre passeport, aux services de contrôle des passeports et douanier.

Notice pour remplir la déclaration de douane:

1.Nom, prénom, deuxième prénom
2. Date de naissance: jour/mois/ année
3. Nombre de membres de votre famille voyageant avec vous
4. (a) Adresse sur le territoire des Etats-Unis (nom de l’hôtel, lieu de destination), (b) localité, (c) Etat
5. Passeport délivré par (pays)
6. Numéro du passeport
7. Pays de résidence
8. Les pays visités au cours de ce voyage avant l’arrivée aux Etats-Unis
9. Compagnie aérienne/N° du vol ou la nom du bateau
10. Ce voyage a pour but principal les d’affaires – oui/non
11. Je transporte (nous transportons) (a) les fruits, les plantes, les produits alimentaires (b) les insectes oui/non
(b) les produits carnés, les animaux, les produits issus d’animaux/ gibier – oui/non
 (c) les substances pathogènes, les cultures de cellules, les escargots – oui/non
 (d) les échantillons de sol; (ou) j’ai séjourné (nous avons séjourné) dans une exploitation agricole/ dans un pâturage – oui/non
12. J’ai été (nous avons été) au contact (j’ai touché, j’ai soigné) des animaux d’élevage – oui/non
13. J’apporte (nous apportons) des espèces ou des moyens monétaires de valeur de 10 000 dollars USA ou son équivalent dans une monnaie étrangère (la définition des moyens monétaires se trouve au verso) – oui/non
14. . Je possède (nous possédons) les marchandises (objets destinés à la vente, échantillons des marchandises destinés à la vente ou d’autres articles considérés comme non personnels) – oui/non
15. Les résidents des Etats - Unis – la valeur totale de tous les objets, y compris les marchandises acquises à l’étranger (y compris les cadeaux pour les autres personnes mais pas les objets envoyés aux Etats - Unis par la poste) et transportés jusqu’aux Etats - Unis est de : somme en USD
Les arrivants – la valeur totale de tous les objets qui sont destinés à être laissés aux Etats - Unis, y compris les marchandises est de : somme en USD

Prière de lire la notice au verso du formulaire. On y a prévu la place pour l’énumération de tous les objets qu’il faut déclarer.
Je déclare par la présente que j’ai lu les informations au verso de ce formulaire et que ma déclaration est conforme à la vérité.

La signature (dans le cadre marqué X) – il faut l’apposer après avoir pris connaissance des explications supplémentaires ci-dessous

EXPLICATIONS SUPPLEMENTAIRES
Toutes les personnes peuvent être soumises à l’interrogatoire et à la fouille (également leurs bagages).
Le transport illégal des substances illicites (drogue, produits chimiques, médicaments disponibles uniquement sur ordonnance mais sans ordonnance jointe etc.) nonobstant la quantité, constitue la violation de la loi des Etats-Unis.

PRODUITS AGRICOLES ET ISSUS DES ANIMAUX
Pour empêcher l’entrée et des animaux et plantes interdits ou nuisibles on limite le transport des articles suivants : fruits, légumes, plantes, viandes, oiseaux, escargots et autres animaux vivants ou racines. Tout défaut de déclaration de ces articles auprès d’un agent des douanes ou d’un agent des services de l’agriculture peut entraîner des amendes ou la confiscation des articles en question

ESPECES ET MOYENS MONETAIRES
Le transport d’espèces ou de moyens monétaires est légal quel que soit le montant. Toutefois si vous apportez aux Etats - Unis une somme supérieure à 10 000 dollars (en dollars ou l’équivalent en une autre monnaie ou la combinaison des deux monnaies) en pièces, espèces, chèques de voyage ou effets au porteur tels que les mandats, les chèques, les valeurs ou les titres, vous êtes requis par la loi d’en faire déclaration aux services des douanes en remplissant le formulaire des Services des Douanes des USA N° 4790. Si vous chargez quelqu’un de transporter les espèces ou les moyens monétaires pour vous, vous devez également les déclarer. Tout défaut de déclaration ou toute fausse déclaration peut entraîner la saisie des espèces ou des moyens monétaires, des pénalités civiles et (ou) des poursuites pénales.

LES MARCHANDISES
Les visiteurs (non-résidents) doivent déclarer à la rubrique 14 la valeur totale de toutes les marchandises destinées à d’autres et de tous les articles destinés à être vendus ou laissés aux Etats-Unis. Cela comprend les cadeaux, les marchandises et les échantillons (exception: vos affaires personnelles, vos bijoux, votre matériel photographique, vos bagages ne nécessitent pas de déclaration).

Les résidents des Etats-Unis doivent déclarer à la rubrique 14 la valeur totale de tous les articles acquis à l’étranger, y compris les marchandises et les échantillons (qu’ils soient neufs ou usagés, qu’ils soient soumis ou non aux droits de douane qu’ils aient été acquis par achat, reçus comme cadeau ou autrement), y compris les articles achetés dans les magasins hors taxes aux Etats-Unis ou à l’étranger qui sont en leur possession au moment de leur arrivée. Les marchandises acquises pendant votre voyage et envoyées par courrier de l’étranger (à l’exception des marchandises acquises dans les possessions insulaires des Etats-Unis ou dans les différents pays des Caraïbes) sont soumises aux droits de douane à leur arrivée aux Etats-Unis.

Le montant des droits de douane à acquitter sera déterminé par l’agent des douanes. Normalement les résidents des Etats-Unis ont droit à une franchise douanière de 400 dollars sur les articles qu’ils transportent, les non-résidents ont normalement droit à une exemption de 100 dollars. Les résidents et les non-résidents doivent normalement payer un taux fixe de 10% sur la première tranche de mille dollars dépassant le montant de leurs exemptions. Si la valeur des articles déclarés à la rubrique 14 dépasse 1400 dollars par personne, il faut alors les énumérer dans le tableau à la deuxième page de la Déclaration de douane et indiquer le prix d’achat en dollars des Etats-Unis (pour les cadeaux, la valeur marchande raisonnable). Les articles doivent être décrits par leur nom général et leurs matériaux. Par exemple : pull en laine tricoté, bague en or avec diamant etc. Veuillez également préparer vos reçus afin de les présenter à l’agent des douanes si celui-ci vous les demande. Cela rendra les procédures de contrôle plus faciles.

Les marchandises sont définies comme les articles destinés à la vente ou qui servent à obtenir une commande ou d’autres biens qui ne peuvent pas être considérés comme les effets personnels du voyageur. Pour toute question concernant les articles qu’il faut déclarer ou dédouaner adressez-vous aux agents des services de douane.

Notice pour remplir le formulaire de visa:

Numer rubryki

1 Nom
2 Prénom
3 Date de naissance : jour/mois/année
4 Pays de nationalité (par ex. POLAND)
5 Sexe : masculin –MALE; féminin –FEMALE
6 Série et numéro du passeport
7 Numéro du vol
8 Pays de résidence
9 Lieu du début du voyage aérien international (par ex. Kraków, Warszawa)
10 Lieu de délivrance du visa (par ex. Kraków, Warszawa)
11 Date de délivrance du visa: jour/mois/année
12 Adresse aux USA: N° de maison, rue
13 Adresse aux USA: ville et Etat
14 Nom
15 Prénom
16 Date de naissance : jour/mois/année
17 Pays de nationalité (par ex. POLAND)