Conditions d'acheminement

CONDITIONS D'ACHEMINEMENT
Nous vous demandons de prendre connaissance des informations marquées sur le billet

INFORMATIONS POUR LES PASSAGERS
Nécessité de confirmer la réservation. LOT POLISH AIRLINES n'exige pas de confirmer la réservation de la continuation du voyage ou du retour si ce voyage se fait entierement avec LOT. Ceci a l'exception des vols intercontinentaux ou il vous faut reconfirmer la réservation au moins 72 heures (3 jours) avant le départ prévu afin d'éviter l' annulation de la réservation. Si les dates des départs marquées dans le billet changent nous vous prions d' en avertir le transporteur le plus rapidement possible.

Heure limite d' enregistrement
Pour les départs depuis les aéroports polonais le passager doit se présenter a l' enregistrement 1 heure avant le départ (inscrit dans le billet). Le manquement a cette obligation peut entraîner l' annulation de la réservation et le refus d' embarquer.
Nous prions nos passagers de nous signaler a l' avance un éventuel excédent de bagages.
Il est de la responsabilité du passager de posséder les documents nécessaires pour le voyage (passeport, visas, attestations des vaccinations).
Le billet est nominatif et non cessible.
Le transport des passagers, titulaires du présent billet et de leurs bagages se fait conformément a la loi et aux « Conditions générales du transport international des passagers et des bagages en usage chez les Lignes Aériennes Polonaises LOT S.A. »

INFORMATION CONCERNANT LES REDEVANCES ET LES AUTRES TAXES D` ETAT
Le prix du billet comporte les taxes et les autres frais supplémentaires que les pouvoirs des différents pays font supporter aux transporteurs aériens. Le montant a régler inclus ces taxes.

LE PASSAGER REFUSÉ A L' EMBARQUEMENT MALGRÉ UNE RÉSERVATION CONFIRMÉE
Dans les pays ou les reglements sur « L'indemnisation compensatrice pour le refus d' embarquement » sont en vigueur, les transporteurs appliquent un systeme d' indemnité compensatrice pour les passagers titulaires d' une réservation confirmée qui ont été refusés a l' embarquement suite a surréservation. Vous pouvez obtenir les informations détaillées a ce sujet aupres de votre agence.

Attention: Si le lieu de destination ou l' escale a lieu dans un autre pays que celui ou le voyage a été commencé, l' application de la « Convention de Varsovie » ou de la « Convention de Montréal » s'appliquent. Ces conventions reglent et, dans la plupart des cas, limitent la responsabilité des transporteurs en cas de déces ou des dommages corporels du passager ainsi qu'en cas de perte ou du dommage aux bagages. Référez vous a: « Information pour les passagers du transport international sur les limites de la responsabilité », « Information sur les limites de responsabilité pour le bagage », l' information « Responsabilité du transporteur aérien pour les passagers et leurs bagages ».

Conditions du contrat
Au sens du présent contrat - le billet' est constitué par le «billet de passage et le bulletin de bagage » ou le document « Itinéraire/Reçu» dans le cas du billet électronique. Les conditions et les remarques ci-dessus constituent le billet. « Le transporteur » désigne la compagnie aérienne transportant le passager, son bagage ou assurant d' autres services. « Le billet électronique » désigne le document « Itinéraire/Reçu » émis par le Transporteur ou en son nom, « Le coupon électronique » et, le cas échéant, la Carte d' Acces a Bord de l' avion (CAB). « La Convention de Varsovie » ou « Convention pour l' unification de certaines regles relatives au transport aérien international » fut signée a Varsovie le 12 octobre 1929. Cette convention reprend les modifications apportées par le Protocole de la Haye du 28 septembre 1955. Le transport est régi par les reglements et les limitations dans le domaine de la responsabilité constitué par la Convention de Varsovie ou la Convention de Montréal tant qu' il s' agit du « transport international » au sens des ces Conventions.

Le transport et les autres services fournis par le transporteur sont soumis aux : conditions annotées sur le présent billet tarifs en vigueur conditions du transport et aux reglements du transporteur les concernant, faisant partie des présentes clauses (consultables a la demande dans les agences du transporteur ou depuis la page Internet www.lot.com ), a l'exception des vols entre les USA et le Canada et un quelconque endroit en dehors de ces pays ou on applique les regles et les tarifs en vigueur aux USA et au Canada. Le nom du transporteur peut etre porté sur le billet sous forme d' une abréviation. Le nom complet et son abréviation doivent etre marqués sur les tarifs édités par le transporteur, les conditions du transport, les reglements ou les horaires. Les escales établies sont les aéroports marqués sur le présent billet ou dans les horaires des vols du transporteur. Le transporteur aérien, émetteur d'un billet pour le transport avec les lignes d' un autre transporteur agit uniquement comme son agent. Le bagage enregistré sera remis a la personne qui présentera le reçu de bagage. En cas de détérioration du bagage au cours d'un vol international, il faut faire une déclaration écrite immédiatement apres avoir constaté la détérioration et au plus tard que 7 jours apres réception du bagage. Si un retard a lieu il faut faire la réclamation dans un délai de 21 jours a compter de la date de la livraison du bagage.

La validité du billet est de 1 an a partir du jour de l'émission, sauf mention spéciale existant sur certains tarifs. Le prix du billet peut etre modifié avant le début du voyage. Le transporteur peut refuser l'embarquement si le prix exact n'a pas été perçu. Le transporteur s'engage a faire tout son possible pour faire partir le passager et son bagage dans les meilleurs délais. Les heures de départ et d'arrivée mentionnées ne sont pas couvertes par la garantie et ne constituent pas partie intégrante du présent contrat. En cas de nécessité le transporteur peut, sans prévenir,le type d'avion ou modifier son plan de vol. Les horaires du vol peuvent etre modifiés jusqu'a dernier moment. Le passager doit se conformer aux les exigences liées au voyage, présenter les documents nécessaires a l'entrée, a la sortie d'appareil, se présenter a l'aéroport a l'heure prévue. Aucun agent, employé ou représentant du transporteur n'est autorisé de changer, modifier ou annuler les termes du présent contrat. Le transporteur se réserve le droit de reprendre le billet ou de refuser de transporter une personne qui a acquis le billet de maniere illégale ou qui n'est pas en mesure de prouver son identité.

INFORMATION POUR LE PASSAGER DES LIAISONS DOMESTIQUES

  • Le transport des passagers et de leurs bagages en vertu du présent billet est soumis aux dispositions de la Loi sur l'Aviation du 3 juillet 2002 (Dz. U. (J.O.) N° 130, pos. 1112) et au décret d'application de cette loi, aux dispositions du Code Civil et aux « Conditions Générales du Transport International des passagers et de leurs bagages en vigueur chez les Lignes Aériennes Polonaises LOT ».
  • Le billet d'avion est nominatif et non céssible.
  • Le transport terrestre des passagers vers et de l'aéroport n'est pas régi par le contrat de transport aérien.
  • Si le passager n'utilise pas son billet, il aura droit au remboursement, conformément aux conditions du tarif appliqué.
  • Le remboursement peut se faire dans le délai d'un an a partir de la date limite de validité du billet.
  • Le transporteur se réserve le droit de percevoir les frais résultant de la non-utilisation du billet.
  • Le passager a le droit de transporter gratuitement le bagage confié au transporteur, d'un poids ne dépassant pas 20 kilogrammes. Le transport du bagage de plus de 20 kilogrammes donnera lieu au paiement d'un supplément de prix suivant le tarif en vigueur.
  • Le transporteur est responsable des dommages aux bagages transportés par le passager lui-meme dans le cas ou le dommage résulterait de la faute du transporteur.
  • Pour des raisons de sécurité, le bagage a main et certains objets personnels peuvent etre refusés en cabine. La décision sera prise par les autorités compétentes.

INFORMATION SUR LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES PASSAGERS DU TRANSPORT INTERNATIONAL
On informe les passagers pour qui l'aéroport de destination ou l'escale se trouve dans un pays autre que celui ou le voyage a été commencé que les stipulations du contrat dit : Convention de Varsovie peuvent etre appliquées pour toute la durée du voyage, y compris un quelconque secteur se trouvant en totalité a l'intérieur du pays ou le voyage a été commencé ou du pays de destination. Pour de tels passagers, voyageant vers/de les USA ou vers un lieu d'escale confirmé sur le territoire des USA, la Convention et les conditions spéciales du contrat de transport dont on parle dans les tarifs en vigueur prévoient que la responsabilité de certains transporteurs qui sont parties de ces ententes spéciales, en cas de déces ou dommages corporels est limitée, dans la plupart des cas, au dommage prouvé ne dépassant pas la somme de 75 000 dollars USA pour un passager et que la responsabilité ci-dessus jusqu'a cette limite ne dépendra pas de la négligence du transporteur.

Pour les passagers voyageant a bord des avions des compagnies qui ne font pas parties de ces ententes spéciales ou des passagers ne voyageant pas vers/des USA ou vers un lieu d'escale confirmé des USA, la responsabilité du transporteur en cas du déces ou de dommages corporels elle est limitée, dans la plupart des cas, au plafond de 10 000 dollars USA.

Les noms des compagnie - parties de ces ententes spéciales - sont consultables dans toutes les agences de vente de ces transporteurs. On peut obtenir des garanties supplémentaires en souscrivant une police d'assurance aupres d'une société d'assurances. Une telle police d'assurance n'est aucunement limitée par les clauses de limitation de responsabilité découlant de la Convention de Varsovie ou de ces ententes spéciales. Pour obtenir des renseignements supplémentaires adressez-vous a votre compagnie aérienne ou a votre compagnie d'assurances.

Attention : la limite de responsabilité de 75 000 dollars USA comprend les frais et taxes de tribunal.

Dans le cas ou l'action en justice aurait été intentée dans le pays ou les reglements prévoient de statuer séparément sur les frais et taxes de tribunal, alors cette limite sera de 58 000 dollars USA hors frais et taxes de tribunal.

INFORMATION SUR LES LIMITES DE RESPONSABILITÉ POUR LE BAGAGE
La responsabilité pour perte, retard ou dommage au bagage est limitée a moins qu'auparavant on ait déclaré une valeur plus élevée du bagage et que l'on ait payé la surtaxe. Pour la plupart des voyages internationaux (y compris les étapes a l'intérieur d'un pays des voyages internationaux) la responsabilité du transporteur est limitée a 20 dollars USA pour chaque kilogramme du bagage enregistré et a 400 dollars USA pour le bagage non enregistré d'un passager. Dans le cas des voyages se déroulant entre les localités sur le territoire des USA, la responsabilité du transporteur est limitée a 2 800 dollars USA pour le bagage enregistré et non enregistré d'un passager (certains transporteurs peuvent appliquer les limitations de la responsabilité plus élevées). Une valeur plus élevée peut etre déclarée pour certains articles. Certains transporteurs dégagent leur responsabilité pour des articles de valeur, périssables et fragiles. Les agences des transporteurs fournissent les informations supplémentaires.

RESPONSABILITÉ DU TANSPORTEUR AÉRIEN POUR LES PASSAGERS ET LEURS BAGAGES

Base de la présente information

Les présents reglements s'appuient sur la Convention de Montréal du 28 mai 1999 ratifiée pour etre appliquée par l'Union Européenne par l'ordonnance du Conseil de l'Europe (CE) N° 2027/97, modifiée par l'ordonnance (CE) N° 889/2002 et par la loi des pays membres de l'Union Européenne

Indemnisation en cas de déces ou de lésions corporelles
L'indemnisation en cas de dommage corporel ou de déces du passager n'est pas limitée. Le transporteur aérien ne peut pas remettre en question les demandes d'indemnisation pour les dommages jusqu'a 100 000 DTS (Droits de Tirages Spéciaux) (environ 123 000 Euros). Dans le cas des demandes d'indemnisation dépassant cette somme le transporteur peut se défendre en invoquant l'absence de négligence ou d' autre faute de sa part.

Provision pour indemnisation
En cas de déces ou de dommage corporel du passager le transporteur aérien s engage a verser une provision pour indemnisation destinée a couvrir les besoins urgents dans les 15 jours suivant la détermination de l'ayant droit. En cas de déces cette provision ne peut pas etre inférieure a 16 000 DTS (environ 20 000 Euros).

Retards dans l'acheminement des passagers
En cas de retard dans l'acheminement des passagers le transporteur aérien est responsable du préjudice subi s'il n'a pas entrepris toutes les actions possibles pour éviter ce retard ou s'il lui a été impossible d'appliquer de telles actions. La responsabilité pour les retards dans l'acheminement des passagers est limitée a 4 150 DTS (environ 5 100 Euros).

Retards dans l'acheminement du bagage
En cas de retard dans l'acheminement du bagage le transporteur aérien est responsable du préjudice subi s'il n'a pas entrepris toutes les actions possibles pour éviter ce retard ou s'il lui a été impossible d' appliquer de telles actions. La responsabilité pour les retards dans l'acheminement du bagage est limitée a 1 000 DTS (environ 1 230 Euros).

Destruction, perte ou endommagement des bagages
Le transporteur aérien est responsable de la destruction, la perte ou l'endommagement du bagage jusqu'a la concurrence de 1 000 DTS (environ 1 230 Euros). Dans le cas du bagage enregistré le transporteur est responsable meme si la détérioration du bagage ne résulte pas de sa faute, a moins que le bagage ait été défectueux. . Dans le cas du bagage non enregistré, le transporteur est responsable seulement si le dommage est du a sa faute. Le relevement du plafond de responsabilité pour le bagage : le Passager peut profiter d'un plafond d'indemnisation plus élevé en faisant une déclaration préalable et en payant une surtaxe - au plus tard au moment de l'enregistrement du vol.

Réclamations bagages
En cas d'endommagement, perte ou destruction du bagage le passager doit faire une déclaration écrite le plus rapidement possible. En cas d'endommagement du bagage enregistré la déclaration écrite doit etre faite dans les 7 jours suivant la date de la réception du bagage par le passager et dans le cas du retard dans l'acheminement du bagage cette déclaration devra etre faite dans les 21 jours suivant de cette date.
Responsabilité du transporteur signant le contrat et effectuant l'acheminement. Si le transporteur qui achemine le passager n'est pas celui avec qui le passager a signé le contrat de transport - le passager peut adresser sa réclamation ou demande d'indemnisation a n'importe lequel des deux. Le nom ou le code du transporteur aérien qui est marqué sur le billet est celui avec lequel le contrat a été conclu.

Délai pour entamer une action en justice
La demande d'indemnisation doit etre portée devant le tribunal au cours des deux années suivant la date d'arrivée de l'avion ou la date a laquelle l'avion aurait du atterrir.

INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES
Le voyage aérien releve de la Convention de Montréal s'il répond aux conditions les suivantes: pour un voyage aller/retour - le départ a lieu dans un pays qui a ratifié la Convention de Montréal ou pour un voyage aller - le départ et l'arrivée ont lieu dans Les pays ayant signé la Convention de Montréal. Dans les autres cas la Convention de Varsovie peut etre appliquée.


Les informations ci-dessus ne peuvent pas servir de point de départ pour les demandes d'indemnisation ni servir de base d'interprétation de la loi en vigueur mais ont uniquement pour but de rappeler aux passagers certains de leurs droits et les conditions de la responsabilité du transporteur.

Si d'autres transporteurs participent a l'acheminement du passager, les informations concernant les limitations de responsabilité qu'ils appliquent sont disponibles dans les agences de ces transporteurs.

ARTICLES DANGEREUX

Pour des raisons de sécurité les articles ci-dessous ne peuvent pas etre transportés dans le bagage du passager :

  • substances gazeuses sous pression (congelées, facilement inflammables, toxiques), telles que : le butane, l'oxygene, l'azote liquide, les récipients de gaz comprimé, les bouteilles d'oxygene ;
  • substances corrosives telles que : acides, substances alcalines, du mercure et des piles (batteries) contenant de l'électrolyte.
  • explosifs, armes a feu, munitions, feux d'artifice et les pétards ;
  • substances facilement inflammables solides et liquides, comme : le gaz pour les briquets, les allumettes, les peintures, les solvants, les briquets, l'ALCOOL PUR. Les allumettes peuvent etre transportées uniquement dans le bagage a main ;
  • matériaux radioactifs ;
  • valises et les vanity-cases avec le systeme d'alarme intégré ;
  • substances oxydantes comme : le chlore, les suroxydes ;
  • substances toxiques telles que : les pesticides, les désherbants, les composés d'arsenic et les autres substances chimiques et biologiques (les cultures de virus et de bactéries) ;
  • d'autres articles dangereux comme : les substances irritantes, les objets créant un champ magnétique important et celles contenant du mercure.
  • Il est permis de transporter, en quantité limitée, des produits pharmaceutiques et des produits de beauté, indispensables dans le voyage, tels que de la laque pour cheveux, des parfums et des médicaments contenant de l'alcool. Beaucoup des substances énumérées ci-dessus peuvent etre transportées en quantité plus importante comme chargement cargo, apres l'accord du transporteur.

Les informations détaillées vous seront fournies a votre demande.

BAGAGE EN CABINE

Pour des raisons de sécurité, la somme des trois dimensions du bagage a main transporté a bord des avions des Lignes Aériennes Polonaises LOT ne peut pas dépasser 115 cm (45 pouces), c'est a dire 55 cm x 40 cm x 20 cm (22" x 16" x 8") et son poids ne peut pas excéder 6 kg. Les passagers de la classe affaires peuvent emporter en cabine un bagage supplémentaire, dont la somme des dimensions ne dépasse pas 100 cm (40 pouces), c'est a dire : 45 cm x 35 cm x 20 cm (18" x 14" x 8"). Le poids cumulé des deux bagages ne peut pas excéder 9 kg.

En outre, les objets suivants peuvent etre transportés en tant que bagage a main gratuit :

  • une serviette, un cartable, un porte-documents,
  • un ordinateur portable
  • un petit sac a main
  • un manteau
  • un parapluie ou une canne
  • une valise cabine respectant les dimensions précisées ci dessus
  • une paire de béquilles ou un fauteuil roulant entierement pliant s'ils sont nécessaires pendant le voyage
  • la nourriture et la poussette pliante de bébé, si elles sont nécessaires pendant le voyage.
Le transport de la poussette de bébé pliante et/ou du couffin pour le transport du bébé ou du fauteuil roulant entierement pliant sont gratuits et peut se faire en cabine de passagers si une place prévue pour le bagage s'y trouve.

ATTENTION - BAGAGE ENREGISTRE
Il est interdit de transporter en bagage enregistré des articles fragiles et périssables, de l'argent, des bijoux, des métaux précieux, des ordinateurs, des appareils électroniques personnels, des lettres de change, des valeurs et d' autres articles de valeur, des documents commerciaux, des échantillons de commerce, des passeports et d'autres documents d'identité, des outils optiques, des médicaments et des clés.

Si, en dépit de l'interdiction, un quelconque article de la liste ci-dessus est placé dans le bagage enregistré, LOT POLISH AIRLINES ne peut pas etre tenu responsable de la perte ou de la détérioration de ces articles.

En outre, le bagage enregistré doit etre fermé conformément aux exigences du transport aérien, on conseille également de marquer le bagage avec le nom, l'adresse de résidence et le numéro de téléphone a l'intérieur et avec le nom et l'adresse de destination du passager a l'extérieur du bagage.

LES APPAREILS ELECTRONIQUES
Pour des raisons de sécurité l'utilisation des téléphones portables, des radiotéléphones et des appareils radio récepteurs-émetteurs est interdite a bord des avions. Les autres appareils électroniques tels que : les ordinateurs personnels ou les lecteurs de CD peuvent etre utilisés a bord en fonction des informations venant de l'équipage.

CONDITIONS GENERALES (pour le transport autre que par voie aérienne et pour les autres services)

La présente Commande de billet et le quelconque acheminement qu'elle concerne, sont soumis aux tarifs en vigueur, aux conditions de transport, aux reglements et aux autres clauses venant de l'émetteur et du transporteur a qui s'adresse la présente Commande et a un quelconque transporteur effectuant le transport conformément au billet ou aux billets émis en contrepartie.

Si les conditions des tarifs, du transport, les reglements et les autres clauses ne stipulent pas différemment, ni l'émetteur ni aucun des transporteurs ne sera responsable envers l'acheteur ou le passager nommé a la premiere page de la présente Commande en cas de perte ou de vol de cette Commande ou en cas de son utilisation par une autre personne que le titulaire. En émettant la présente Commande, l'émetteur agit uniquement en tant qu'agent du ou des transporteur(s) réalisant le transport défini dans ce document. L'émetteur ne sera pas responsable de quelconque perte, dommage ou retard qui peut etre causé ou peut arriver au cours des liaisons effectuées par le quelconque des transporteurs ou résulter de l'annulation de la réservation, du voyage ou de la non-acceptation de la présente Commande. La Commande n'est pas valable jusqu'a ce que son émetteur ne la valide de maniere conforme aux reglements en vigueur. En émettant la présente Commande en tant que Commande pour les agences de voyages, les hôtels ou autres prestataires de services touristiques ou d'autres accommodements, l'émetteur agit uniquement en tant qu'agent des agences de voyages, des hôtels ou des autres prestataires pour lesquels cette Commande a été émise. Les ententes, y compris les contrats avec les propriétaires ou les partenaires assurant le transport terrestre ou autre, conclues par les voyagistes, les hôtels ou autres prestataires et les prestations qu'ils assurent, sont soumises a chacune séparément et a toutes ensemble des conditions suivant lesquelles ces ententes ont été conclues ou ces services sont proposés ou assurés ainsi qu' a la loi du pays ou les contrats sont réalisés. L' acceptation de la présente Commande par la personne énumérée a la premiere page ou par la personne qui achete la présente Commande au nom de cette personne, est considéré comme l' accord et l' acceptation par cette ou ces personne(s) de la condition expresse que ni l'émetteur ni ses filiales ou les sociétés agissant a sa place ne seront responsables envers quelconque personne ou bien de quelconque maniere que ce soit de quelconques pertes, blessures, dommages ou retards, survenant a la suite ou en relation avec le transport terrestre ou un autre genre de transport, hébergement, maniere d` organiser ou autres services.

L'agence qui accepte se réserve le droit d' obtenir la confirmation de la part de l'émetteur de ce document. Le prix des services énumérés dans le présent document est susceptible d'etre modifié avant leur utilisation.