Conditions générales de transport de passagers et de bagages
Vérifiez les conditions générales de transport de passagers et de bagages
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Responsabilité du transporteur des passagers et de leurs bagages
Introduction d un animal de compagnie dans un but non commercial des pays tiers
Transport des animaux dans le but commercial, des pays tiers
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Règlement
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LOT Baggage Rules
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Madame, Monsieur, Les Lignes Aériennes Polonaises LOT S.A. dont le siège se trouve à l'adresse : Warszawa, ul. 17 Stycznia 43, collectent et traitent vos données personnelles pour les besoins des réservations, de l'émission des billets, de la réalisation du contrat d'acheminement et des autres prestations au profit du passager ainsi que pour satisfaire aux exigences concernant le passage de la frontière.
La présente information résume les principes de la responsabilité appliquées par les transporteurs de l'Union Européenne, conformément à la législation de l'Union Européenne et à la Convention de Montréal
Le présent reglement des prestations de service par Internet (appelé plus loin « reglement ») définit les principes d'utilisation des services offerts par la compagnie aérienne polonaise LOT S.A. (« le prestataire »), dont le siege est a Varsovie, 43 ul. 17 Stycznia, (02-146 Warszawa), enregistrée au Registre du Commerce aupres du Tribunal de District de la Ville de Varsovie, 13eme Service Economique KRS, sous le numéro de K-bis (KRS) 0000056844, n° d'immatriculation fiscale 522-000-23-34, capital social 447 673 700 PLN (payé en totalité), nommée plus loin « la LOT ».
Règlement (CE) N° 261/2004 du parlement européen et du conseil du 11 février 2004, établissant des règles communes en matière d'indemnisation et d'assistance des passagers en cas de refus d'embarquement et d'annulation ou de retard important d'un vol, et abrogeant le règlement (CEE) n° 295/91
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