Termes et conditions de la fourniture de services par voie électronique par PLL LOT S.A

§ 1 [Dispositions générales]

1. Les présents termes et conditions de la fourniture de services par voie électronique (les « termes et conditions ») définissent les conditions d'utilisation des services fournis via le site www.lot.com par PLL LOT S.A., dont le siège social se trouve à Varsovie, 43 rue Komitetu Obrony Robotników, (02-146 Varsovie), enregistrée auprès du Registre des entrepreneurs du Registre National Judiciaire (KRS), tenu par le Tribunal d’arrondissement de Varsovie à Varsovie, XIIIe Chambre commerciale du KRS, numéro KRS 0000056844, numéro NIP 522-000-23-34 et numéro REGON 01005896000000, au capital social de 203 214 923,28 PLN (entièrement libéré).

2. Les présents termes et conditions s’appliquent à la fourniture de services par voie électronique dans le sens de l'art. 8 de la loi du 18 juillet 2002 portant sur la fourniture de services par voie électronique. (texte cons. J. O. n° 144, pt 1204).

3. Ces termes et conditions définissent le type et le périmètre des services assurés par PLL LOT par voie électronique, les règles de fourniture de ces services, les conditions de conclusion et de résiliation des contrats de fourniture de services par voie électronique ainsi que les modalités de la procédure de réclamation.

4. Pour l’achat d’un billet d’avion électronique et de services complémentaires liés au transport aérien, ce sont les Conditions générales de transport de passagers et de bagages de PLL LOT S.A., disponibles sur le site dans l’onglet Termes et conditions, qui s’appliquent.

§ 2 [Définitions]

1. Le prestataire de services / PLL LOT – la société Polskie Linie Lotnicze LOT S.A. sise à Varsovie, Komitetu Obrony Robotników 43 (02-146 Warszawa) ;

2. Le site internet – site internet se trouvant à l’adresse www.lot.com, grâce auquel le client peut utiliser les services fournis par PLL LOT, ainsi que conclure en ligne avec la compagnie un contrat d'achat de billet d’avion électronique ou de prestations complémentaires relatives au transport aérien ;

3. Le client – personne physique, personne morale ou unité organisationnelle sans personnalité juridique à qui la loi confère la capacité juridique, qui utilise le site, en particulier afin de recourir aux services ;

4. Le protocole sécurisé SSL – système électronique pour la transmission sécurisée d'un flux de données cryptées.

5. Les services – services proposés par PLL LOT par voie électronique via le site internet, définis au § 4 des termes et conditions.

6. Le compte client – compte géré pour le client sur le site internet sous un nom unique (identifiant), constituant un ensemble de ressources où sont stockées les données du client et les informations relatives à ses activités sur le site ;

§ 3 [Dispositions générales]

1. Le client peut utiliser les services définis au § 4 des termes et conditions et accessibles via le site internet à condition de remplir les exigences techniques définies au § 5 alinéa 1 de ces termes et conditions.

2. Toutes les informations, données et matériels mis à disposition sur le site internet (y compris les noms, les logos, les horaires de vol et les tarifs, ainsi que la palette de couleurs et la mise en page du site) sont soumis aux droits de propriété intellectuelle, en particulier aux droits d'auteur du prestataire de services ou des partenaires de celui-ci, avec lesquels il a conclu les accords correspondants.

3. Le client ne peut utiliser les informations et le matériel visés au pt 2 ci-dessus que dans les limites de l'utilisation privée autorisée, dans la mesure où les dispositions légales en vigueur le permettent. Il est interdit d'utiliser les ressources du site comme base pour toute activité commerciale du client qui serait fondée sur les informations et les outils disponibles sur le site. L'utilisation d'informations, de données et de matériels provenant du site internet, ainsi que de sa palette de couleurs et de sa mise en page, est interdite sans l'accord écrit préalable de PLL LOT, à moins que cette utilisation ne soit conforme aux dispositions légales en vigueur.

4. Le client peut contacter le prestataire comme suit :

• par téléphone au 801 703 703 (pour les téléphones fixes) ou 22 577 99 52 (pour les téléphones fixes et mobiles),
• par courrier électronique à l’adresse kontakt@lot.pl
• par écrit (courrier postal) à l’adresse Komitetu Obrony Robotników 43, 02-146 Warszawa.

Pour les questions liées à la protection des données à caractère personnel, veuillez contacter le Délégué à la protection des données à l’adresse électronique iod@lot.pl

§ 4 [Services fournis par voie électronique]

1. PLL LOT fournit les services suivants par le biais de son site internet :

• gestion du compte utilisateur ;
• conclusion de contrats de transport aérien par l'achat d'un billet d'avion électronique ;
• conclusion de contrats pour des services complémentaires dans le cadre d’un contrat de transport aérien ;
• conclusion de contrats pour le service spécial TIME2THINK dans le cadre d’un contrat de transport aérien ;
• conclusion de contrats d'assurance liés aux voyages aériens au nom et pour le compte de PZU ;
• accès à des sites internet de tiers et possibilité de conclure des contrats de vente pour des services offerts par ces tiers via le site internet
• conclusion de contrats de vente de biens et de services proposés dans le cadre de la boutique en ligne SHOP&MORE ;
• fourniture d'informations sur les horaires des vols de PLL LOT ;
• informations sur les promotions et les offres en cours de PLL LOT ;
• réception de la lettre d'information par courrier électronique ;

2. L'utilisation des services visés au pt 1 ci-dessus nécessite :

• la saisie des données du client, y compris les données personnelles nécessaires à la fourniture du service en question, conformément aux instructions figurant sur le site internet, et l'acceptation des actions susmentionnées par le biais du bouton approprié indiquant cette acceptation. Les données nécessaires à la fourniture d’un service spécifique sont à chaque fois indiquées par le prestataire sur le site internet, dans les sous-pages se référant aux différentes catégories de services.
• l'acceptation par l'utilisateur des présents termes et conditions, par le biais d'une case à cocher à côté du message « J'ai lu et j'accepte les termes et conditions de la fourniture de services électroniques par PLL LOT S.A. »
• dans le cas de l'utilisation du service de boutique en ligne SHOP&MORE, l'acceptation par l'utilisateur des termes et conditions de la boutique en ligne SHOP&MORE, par le biais d'une case à cocher à côté du message « J'ai lu et j'accepte les termes et conditions de la boutique en ligne SHOP&MORE ».

3. L’utilisation de certains services peut être assujettie au paiement d'une redevance par le client. Les informations relatives à la redevance due pour le service et au montant de celle-ci sont publiées sur le site internet, sur la sous-page régissant les conditions d'utilisation du service payant concerné.

4. Le site internet permet au client de s'informer sur les offres de tiers en accédant à leurs sites et de conclure des contrats pour la vente de services proposés par ces tiers via le site internet. Le prestataire n'est pas partie à ces contrats de vente. L'achat et la fourniture de services de tiers disponibles via le site internet sont soumis aux conditions définies par ces tiers dans les termes et conditions de fourniture de services disponibles sur leurs sites internet. Les factures documentant l'achat de services de tiers sont émises exclusivement par les entités tierces fournissant ces services. Toute réclamation concernant la prestation de services par des tiers doit être adressée à ces entités, qui sont exclusivement autorisées à examiner la réclamation. Les tiers ont le statut d'entrepreneur au sens de l'art. 4 de la loi du 6 mars 2018 relative au droit des entrepreneurs (JO 2018, pt 646) et ont fait une déclaration en ce sens à PLL LOT.

5. Le site internet permet d'utiliser les services de la boutique en ligne SHOP&MORE, qui est disponible à l'adresse suivante : http://lot.com/pl/en/shop-and-more . Les conditions détaillées pour la conclusion de contrats d'achat de services et de biens proposés par la boutique en ligne SHOP&MORE et les modalités de fonctionnement de celle-ci sont définies dans les conditions générales de la boutique en ligne SHOP&MORE disponibles sur le site internet sous la rubrique Services supplémentaires - SHOP&MORE

6. Les conditions détaillées pour la conclusion de contrats d’achat d'un billet d’avion électronique via le site internet sont définis dans les Conditions d'achat de billets électroniques constituant l’Annexe 1 aux présents termes et conditions.

7. Les conditions détaillées pour la conclusion de contrats d'achat de services supplémentaires dans le cadre d’un contrat de transport aérien par le biais du site internet sont définies dans les Conditions d'achat de services supplémentaires constituant l’Annexe 2 aux présents termes et conditions.

8. Les conditions détaillées pour la conclusion de contrats d'achat du service spécial TIME2THINK dans le cadre d’un contrat de transport aérien par le biais du site internet sont définies dans le document constituant l’Annexe 3 aux présents termes et conditions.

9. Les conditions détaillées pour la conclusion de contrats d'assurance de voyage aérien par voie électronique sont définies dans le document Termes et conditions PZU constituant l'Annexe 4 aux présents termes et conditions.

§ 5 [Exigences techniques pour l’utilisation des services]

1. L’utilisation du site internet et des services fournis par PLL LOT n’est possible que sous condition que le système informatique du client remplisse les exigences techniques minimales suivantes :

1) utilisation des navigateurs Mozilla Firefox 3.x+ ou Internet Explorer 7.0+ ou plus récent avec un logiciel installé pour Java Script et Java applets et prenant en charge les cookies,

2) utilisation dans certains cas de Flash 4 ou d'une version ultérieure, de Quicktime, d'Acrobat Reader et de logiciels de décompression,

3) possession d'un compte de courrier électronique à jour, actif et correctement configuré,

4) Le site internet est optimisé pour une résolution de 1024 x 768 ;

5) La connexion au site internet se fait en utilisant le protocole sécurisé SSL.

§ 6 [Compte client] 

1. Le client peut se créer un compte sur le site internet en remplissant soigneusement et en acceptant le formulaire d'inscription disponible sur www.lot.com sous l'onglet « Connexion ». Le client peut également se créer un compte via le site de la boutique en ligne SHOP&MORE. La création et la gestion du compte sont volontaires, gratuits et illimités dans le temps. Le client ne peut créer qu'un seul compte.

2. La création d'un compte n'est pas requise pour utiliser les fonctionnalités du site internet, y compris la boutique en ligne SHOP&MORE.

3. La création d'un compte est subordonnée à la lecture et à l'acceptation des présents termes et conditions et à la fourniture des données personnelles marquées comme requises.

§ 7 [Responsabilité]

1. Le prestataire peut supprimer le compte avec effet immédiat en cas de violation par le client des termes et conditions, et notamment si le client :

• a) a fourni lors de son inscription des données fausses, inexactes ou périmées, trompeuses ou portant atteinte aux droits de tiers ;
• b) a violé les droits personnels de tiers, en particulier les droits personnels d'autres utilisateurs, en utilisant le site internet ;
• c) s'est engagé dans des activités qui ont exposé PLL LOT S.A. à des dommages matériels, en particulier à des pertes financières 
• d) a adopté tout autre comportement considéré par l'administrateur du site comme contraire à la loi ou aux principes généraux d'utilisation d'internet ou comme portant atteinte à la réputation de PLL LOT S.A. ;

2. Un client dont le compte a été supprimé conformément au pt 1 ci-dessus ne peut se créer un nouveau compte sur le site internet sans l'accord préalable de PLL LOT S.A.

3. Afin d'assurer la sécurité de la transmission des communications et des données en relation avec les services fournis dans le cadre du site internet, les mesures techniques et organisationnelles prises sont adaptées au degré de risque de sécurité des services fournis, en particulier les mesures visant à empêcher l'acquisition et la modification par des personnes non autorisées de données à caractère personnel transmises par internet.

4. Le client s'engage notamment

• a) à garder strictement confidentielles les données de connexion à son compte client, notamment son identifiant et son mot de passe, et à ne les communiquer à personne. En outre, le client devra immédiatement notifier à PLL LOT toute utilisation non autorisée de son adresse de courriel ou de son compte client ou toute autre violation de la sécurité ;
• b) à ne pas fournir ou transmettre des contenus interdits par la loi, par exemple des contenus faisant l'apologie de la violence, diffamatoires ou portant atteinte aux droits personnels et autres droits de tiers ;
• c) à utiliser le site internet d'une manière qui n'interfère pas avec son fonctionnement, notamment par l'utilisation de logiciels ou d'appareils spécifiques ;
• d) à ne pas entreprendre d'actions comme l'envoi ou la publication d'informations commerciales non sollicitées (spam) sur le site internet ;
• e) à utiliser le site internet d'une manière qui ne perturbe pas les autres clients ;
• f) à utiliser le site internet d'une manière conforme aux dispositions légales en vigueur en République de Pologne, aux termes et conditions d'utilisation, ainsi qu'aux principes généraux d'utilisation d’internet et aux usages dans un domaine donné ;
• g) à ne pas s'engager dans des activités contraires aux présents termes et conditions ou aux dispositions légales qui exposeraient PLL LOT S.A. à des dommages matériels, en particulier sous la forme de pertes financières ;

5. Si, dans le cadre de l'utilisation du site, le client entreprend une action contraire aux dispositions des présents termes et conditions ou aux dispositions légales, et que PLL LOT S.A. en subit un préjudice, le client sera tenu, à la demande de PLL LOT S.A., de réparer intégralement ce préjudice.

6. Le prestataire de services n’est pas responsable des informations fausses, incorrectes ou incomplètes fournies par le biais du site internet, en particulier si les données de tiers sont fournies sans leur consentement ou à leur insu.

§ 8 [Protection des données à caractère personnel et informations commerciales]

1. Les principes régissant le traitement des données personnelles du client par PLL LOT sont définis dans le document « Politique de confidentialité ».

2. Le client peut librement consentir à recevoir par voie électronique, de la part de Polskie Linie Lotnicze LOT S.A. sise à Varsovie, 43 rue Komitetu Obrony Robotników, des informations de nature publicitaire et commerciale (les « informations commerciales »). Ce consentement est donné par le client en sélectionnant l’option de consentement appropriée sur le site www.lot.com. Le client peut à tout moment choisir de ne plus recevoir les informations commerciales susmentionnées en utilisant le lien internet inclus dans chaque information commerciale qui lui est adressée.

§ 9 [Réclamations]

1. Toute réclamation concernant les services fournis par voie électronique par PLL LOT doit être envoyée à l’adresse de courriel problemy_techniczne@lot.pl ou par courrier postal à l’adresse Polskie Linie Lotnicze LOT S.A ul. Komitetu Obrony Robotników 43, 02-146 Warszawa, dans les 21 jours à compter de la date à laquelle les motifs de la réclamation sont apparus.

2. Seules les réclamations déposées en polonais ou en anglais seront examinées.

3. La réclamation doit comporter les informations suivantes :

• prénom et nom du client,
• adresse de domicile et adresse de correspondance du client,
• adresse de courrier électronique du client,
• objet de la réclamation,
• description précise du service faisant l’objet de la réclamation,
• raison de la réclamation.

4. Les réclamations comportant des données incorrectes ou incomplètes telles que requises au point 3, ainsi que celles contenant un langage obscène et injurieux, ne seront pas examinées.

5. Les réclamations correctement déposées seront examinées par PLL LOT dans un délai de 30 jours suivant leur réception.

6. La personne ayant présenté la réclamation sera informée par le canal par lequel celle-ci a été déposée, à l'adresse postale ou électronique fournie.

7. En cas de problèmes techniques persistants liés au fonctionnement du site internet et à la disponibilité des services, veuillez nous contacter à l'adresse de courriel suivante : problemy_techniczne@lot.pl

§ 10 [Modalités de résiliation du contrat de fourniture de services électroniques et de rétractation d'un contrat conclu à distance]

1. Le contrat de fourniture de services par voie électronique est conclu pour une durée indéterminée, à l'exception des contrats à distance pour l'achat d'un billet d'avion électronique, de services supplémentaires dans le cadre du transport aérien, du service spécial TIME2THINK dans le cadre du transport aérien et des services de la boutique en ligne SHOP&MORE, qui sont conclus pour une durée limitée à leur réalisation par PLL LOT.

2. Il n'y a pas de durée minimale pour les obligations du client dans le cadre du contrat avec PLL LOT.

3. Au vu des termes de l'art. 3 al. 1 pt 4 de la loi sur les droits des consommateurs, le client n'a pas le droit de se rétracter d'un contrat conclu à distance tel que visé dans cette loi dans le cas de l'achat de services liés au transport aérien de passagers, c'est-à-dire l'achat d'un billet d'avion électronique, de services supplémentaires dans le cadre du transport aérien, du service spécial TIME2THINK dans le cadre du transport aérien et, dans le cas de la boutique en ligne SHOP&MORE, de l'achat de produits de la catégorie « Livraison à bord » effectués dans le cadre du transport aérien,  

4. Le client peut à tout moment renoncer aux services visés à l'art. 4 pt 1 des présents termes et conditions, sauf si les dispositions de l'annexe régissant un service particulier en disposent autrement. Le client peut renoncer au service de gestion de son compte sur le site internet en supprimant ce compte. Dans le cas de l’accès à la lettre d’information, le client peut renoncer à ce service en utilisant le lien de désinscription se trouvant dans chaque lettre d’information de PLL LOT.

§ 11 [Dispositions finales]

1. Tout litige découlant de la fourniture de services par voie électronique par PLL LOT en vertu des présents termes et conditions sera réglé par les tribunaux ordinaires compétents.

2. Toutes les annexes aux termes et conditions en constituent une partie intégrante.

3. Le règlement en vigueur est disponible sur le site www.lot.com sous l’onglet Termes et conditions sous une forme qui permet son stockage et sa reproduction dans le cadre d’une activité ordinaire.

4. PLL LOT a le droit de modifier les présents termes et conditions en cas de changements de la législation applicable ou de modifications de l'étendue des services proposés. Les termes et conditions modifiés seront publiés sur le site internet. Les clients qui disposent d’un compte client sur le site seront informés de la modification des termes et conditions par un courriel qui sera envoyé à l'adresse de courriel indiquée lors de l'enregistrement, 7 jours avant l'entrée en vigueur des termes et conditions modifiés. Un client qui n'accepte pas la modification des termes et conditions générales peut, dans un délai de sept jours à compter de la date d'envoi de l'information sur cette modification, déclarer par courrier électronique qu'il ne l'accepte pas, ce qui entraînera la fermeture de son compte sur le site internet.

5. Dans les matières non couvertes par les présents termes et conditions, les dispositions pertinentes de la loi s'appliquent, notamment les dispositions de la loi sur la fourniture de services par voie électronique du 18 juillet 2002, les dispositions du Code civil du 23 avril 1964 (J.O. 1964 n°16 pt 93 tel que modifié) ainsi que les art. 7a, 10 et 17 en relation avec l’art. 3 al. 1 pt 4 de la loi du 30 mai 2014 relative aux droits des consommateurs (J.O. 2014, pt 827).