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Établi conformément à 14 C.F.R. § 259.4 (à l'Article 14 de la Commission aux Relations Internationales, § 259.4).

L'objectif du Plan est de minimiser les désagréments des passagers lors d'une attente prolongée sur le tarmac avec les passagers à bord. Le plan concerne les vols réguliers et affrétés des Lignes Aériennes Polonaises LOT ainsi que les aéroports des États-Unis desservis régulièrement par PLL LOT. Il s'applique également aux aéroports américains habituels d'urgence.

Le Plan comporte les engagements suivants de LOT envers ses passagers :

S'agissant de tous les vols concernés par le présent Plan, LOT s'interdit que l'avion reste sur le tarmac au-delà de quatre (4) heures avant le débarquement de l'aéronef, à l'exception des cas suivants : (I) le commandant de bord affirme que pour des raisons de sécurité et de sûreté existantes l'avion n'est pas en mesure de quitter le tarmac afin que les passagers puissent débarquer, ou (II) le contrôleur de la tour de contrôle communique au pilote que le déplacement vers l'entrée ou vers un autre abris de passagers afin de leur permettre de débarquer aurait considérablement perturbé le fonctionnement de l'aéroport.

 

S'agissant de tous les vols concernés par le présent Plan, si l'avion reste sur le tarmac, LOT veillera aux les besoins essentiels des passagers leur fournissant des repas et de l'eau potable dans les deux (2) heures au plus tard à compter de la sortie de l'aérogare (en cas de départ) ou de l'atterrissage (en cas d'arrivée), à moins que le commandant de bord n'affirme que les raisons de sécurité excluent de tels services.

 

S'agissant de tous les vols concernés par le présent Plan, si l'avion reste sur le tarmac, LOT assurera l'accès à l'équipement sanitaire convenable ainsi que, en cas de besoin, à des soins médicaux.

 

S'agissant de tous les vols concernés par le présent Plan, si l'avion reste sur le tarmac, les passagers à bord seront informés, toutes les 30 minutes, du statut de retard.

 

S'agissant de tous les vols concernés par le présent Plan, si le vol est retardé, les passagers à bord seront informés, au plus tard dans les 30 minutes à compter de l'heure initiale de départ dans l'horaire (dont, également, toute heure modifiée communiquée aux passagers) de la possibilité réelle de débarquer, dans la mesure où l'avion est situé près de la porte de l'aérogare ou de tout autre abri de passagers et la porte de l'avion est ouverte.

LOT dispose des moyens suffisants pour la réalisation du présent Plan.

Le présent Plan a été convenu par LOT avec les autorités aéroportuaires, Services Douaniers et la Police aux Frontières des États Unis, ainsi qu'avec l'Administration de Sécurité des Transports à chaque aéroport concerné par le présent Plan.